Déposée le 19 janvier 2004 par Jean Dominique Venturini et Bernard Bonjour
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jambon de Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Les déposants sont Jean Dominique Venturini domicilié(e) 1 rue de Recipello, Bat B app 22,20200 Bastia - 20200 - France et Bernard Bonjour domicilié(e) 88 Bld Mantega Righi - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Dominique Venturini domicilié(e) 1 rue de Recipello, Bat B app 22,20200 Bastia - 20200 - France.
La marque Jambon de Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Dominique Venturini - 1 rue de Recipello, Bat B app 22,20200 Bastia - 20200 - France
Bernard Bonjour - 88 Bld Mantega Righi - France
Jean Dominique Venturini - 1 rue de Recipello, Bat B app 22,20200 Bastia - 20200 - France
Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431884 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes ; œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuteries, salaisons, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafrraîchir sandwiches, pizzas, crêpes, (alimentation), biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche, céréales, en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes ; bois bruts, plantes séchées, pour la décoration, fourrages. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons, fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) digestifs, (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Cidres, vins de pays “ Portes de Méditérranée ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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